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Les arrêtés municipaux

Circulation / Stationnement

22-12-568 – Circulation et stationnement pendant la durée des sondages géotechniques rues Chèvre et Hespérie
22-12-566 – Circulation et stationnement pendant inspection des réseaux d’assainissement, promenade de la Chocolaterie, parc Maubuée et cours des Lacs
22-12-565 – Circulation et stationnement pendant travaux d’aménagement, rue Hespérie
22-12-564 – Circulation et stationnement pendant livraison, promenade du Belvédère (6 décembre 2022)
22-12-563 – Circulation et stationnement pendant livraison, allée Jean-Baptiste Colbert (5 décembre 2022)
22-12-562 – Circulation et stationnement pendant renouvellement d’un branchement gaz, allée des Sassiers
22-12-561 – Circulation et stationnement pendant déménagement rue Danton (19 décembre 2022)
22-12-560 – Circulation et stationnement pendant travaux de carottage, passage Georges Méliès
22-11-558- Circulation et stationnement avenue de Lingenfeld
22-11-557 – Circulation et stationnement rue de Paris
22-11-554-Terrassement-pour-renouvellement-reseau-electrique-Allee-dOrgemont-et-rue-des-Patis
22-11-548 – Circulation et stationnement pendant travaux de terrassement, rue de l’Orangerie et rue des Patis
22-11-547 – Circulation et stationnement pendant déménagement, 4 rue Hespérie
22-11-544 – Circulation et stationnement pendant déménagement, 30 rue de Paris
22-11-543 – Circulation et stationnement pendant travaux d’élagage rue de Chèvre
22-11-537 – Circulation et stationnement-inspection télévisée-dans-plusieurs rues
22-11-536 – Circulation et stationnement pendant les travaux 5 rue Gérard Philipe
22-11-534 – Circulation et stationnement pendant les travaux avenue Jean Moulin au droit de la gare routière
22-11-525 – Circulation et stationnement pendant déménagement, 5 Q allée Jean-Baptiste Colbert, le 21 novembre 2022
22-11-524 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le réseau électrique, rue Charlie Chaplin
22-11-523 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le réseau électrique, rue du Général de Gaulle
22-10-515- Circulation et stationnement pendant l’installation d’un échafaudage au 30 rue de Paris et allée Jean-Baptiste Colbert
22-10-513 – Circulation et stationnement pendant la durée des travaux de reprise d’un regard avenue Jean-Moulin
22-10-505 – Circulation et stationnement pendant travaux sur l’entrée du 15 rue de la Faisanderie
22-10-503 – Circulation et stationnement pendant travaux par Enedis, avenue Jean Moulin, en novembre 2022
22-10-501 – Stationnement temporaire du camion de l’association Les Petits Débrouillards, place de l’Appel du 18 juin 1940, 29 & 30 octobre 2022
22-10-500 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le réseau électrique, allée d’Orgemont et rue des Patis (arrêté modifié)
22-10-496 – Circulation et stationnement pendant manifestation artistique sur la Place des Rencontres du jeudi 24 novembre 2022
22-10-495 – Circulation et stationnement pendant travaux sur la D128 / avenue Jean Moulin (garer RER) en novembre 2022
22-10-494 – Circulation et stationnement pendant travaux rue Hespérie du 24 octobre au 7  décembre 2022
22-10-489 – Circulation et stationnement pendant travaux au 74 rue de Paris
22-10-488 – Circulation et stationnement pendant la manifestation « Tennis en fête », 8 octobre 2022, place des Rencontres
22-10-482 – Circulation et stationnement pendant déménagement au 15 rue de Bellevue les 24 & 25 octobre 2022
22-09-479 – Pose du réseau de chauffage urbain cours des Lacs rue P. Neruda – DALKIA IDF 
22-09-464 – Stationnement pendant la durée de l’exposition / vente de matelas sur le parking de la Poste
22-09-462 – Circulation et stationnement pendant les travaux de résidentialisation de l’avenue Jean-Moulin, rues du Général De Gaulle et Anne Franck.
22-09-461 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement de la rue Hespérie et la rue de Chèvre
22-09-460 – Circulation et stationnement pendant travaux de terrassement, allée Orgemont et rue des Patis
22-09-459 – Circulation et stationnement pendant le renouvellement du réseau électrique, route de Lagny et rue Léo Lagrange (base de loisirs)
22-09-455 – Stationnement pendant déménagement,  impasse de la Venelle le jeudi 13 octobre 2022
22-09-454 – Stationnement pendant déménagement, allée du Bosquet le lundi 3 octobre 2022
22-09-453 – Stationnement pendant déménagement, rue Pierre Mendes France le mardi 27 septembre 2022
22-09-452 – Circulation et stationnement pendant les travaux du lycée Jean Moulin, avenue Jean Moulin
22-09-448 – Circulation et stationnement pendant travaux sur un branchement d’eau potable, allée Millepertuis
22-09-447 – Circulation et stationnement pendant travaux de création d’une entrée charretière, rue du Petit Clos Saint Maur et chemin de la Messe
22-09-446 – Circulation et stationnement pendant travaux de gaz, 5 rue du Perrier
22-09-445 – Circulation et stationnement pendant le géoréférencement sur le réseau d’eaux pluviales sur la commune du 16 septembre au 15 novembre 2022
22-09-442 – Circulation et stationnement pendant travaux, 18 avenue Jean Moulin
22-09-439 – Stationnement pendant déménagement, rue de la Mare aux Marchais
22-09-435 – Circulation et stationnement pendant travaux, rue du Perrier et rue du Bel Air
22-09-428 – Stationnement pendant déménagement au 2 rue du Perrier
22-09-427 – Circulation et stationnement pendant travaux de branchement d’eau, rue de Paris 
22-09-426 – Circulation et stationnement pendant travaux, cours des Lacs, angle de la rue Salvador Allende
22-09-425 – Circulation et stationnement pendant opération sur les réseaux électriques, rue de la Mogotte
22-09-424 – Stationnement pendant déménagement au 7 square de la Convention
22-09-423 – Circulation et stationnement pendant travaux d’enfouissement des réseaux, rue des Tilleuls et rue de la Faisanderie
22-09-422 – Circulation et stationnement pendant travaux de pose d’un poteau béton, impasse du Jeu de Paume
22-08-420 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le transformateur, allée Jean de la Croix
22-08-419 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le transformateur, cours de l’Arche-Guédon
22-08-418 – Circulation et stationnement pendant le Troc et Puces le 2 octobre
22-08-417 – Circulation et stationnement pendant déménagement, 1bis avenue Lingenfeld
22-08-416 – Circulation et stationnement pendant travaux Enedis, avenue Jacques Prévert et rue des Epinettes
22-08-415 – Circulation et stationnement pendant travaux de débroussaillage, RD10p
22-08-414 – Circulation et stationnement pendant travaux d’abandon du réseau gaz, rue du Bel Air
22-08-413 – Circulation et stationnement pendant travaux branchement de gaz, rue du Cèdre
22-08-406 – Circulation et stationnement pendant travaux, rue de la paix et place du jeu de paume
22-08-405 – Circulation et stationnement pendant déménagement, rue Jean-Baptiste Colbert
22-08-404 – Circulation et stationnement pendant travaux, rue de l’Orangerie et rue du Cèdre
22-08-402 – Stationnement d’un camion toupie au 2 rue de la Marne
22 -08-401 – Circulation et stationnement pendant travaux d’enfouissement, rue et impasse de la Faisanderie
22-07-286-Point de blocage sur fourreau ORANGE existant, 6-8 allée du Vivier
22-07-280-Circulation-stationnement pendant la réparation des fourreaux, 9 allée Jean Bart
22-07-267-circulation-stationnement-travaux-vidéoprotection-allee-Jean-Zay-allee-des-Artistes-place-Eglise
22-07-265-Acces-chantier-circulation-stationnement-travaux-lycee-Jean-Moulin
22-07-253-Stationnement-dune-benne-au-12-allee-des-trous-geles-SOL-STRUCTURE-TRAVAUX-SPECIAUX.pdf
22-07-252-Stationnement-dune-benne-au-14-rue-de-lOrangerie-M.-KAILAINATHAN.pdf
22-07-250 – Stationnement de véhicules pour la société OMK BATIMENT représentée par M. OZEN, 05 rue de la République – NOUVELLES DATES
Arrêté MODIFIE TORCY 77 – Pose du réseau de chauffage urbain, rue du Perrier et rue du Bel Air
Arrete-TORCY-77-Terrassement-pour-creation-dun-troncon-de-cable-BT-rue-Gerard-Philippe-parking-de-la-Sous-Prefecture.pdf

Manifestations

22-09-444-Manifestation-World Cleanup Day-ramassage de déchets sauvages-7 rue Charles Baudelaire
22-07-289 Débit de boisson Festival Karibbean Rendez-vous
22-07-256-Manifestation-Surprise-Plaine-du-Bel-Air-OMAC.pdf
22-07-255-Manifestation-14-juillet-citoyen-2022-quartier-de-lArche-Guedon-Place-des-Rencontres-passage-Mogotte-place-des-Commerces-OMAC.pdf
22-07-254-Manifestation-Mobilisons-nous-pour-le-13-juillet-2022-quartier-du-Mail-esplanade-City-Stade-rue-de-lEau-Vive-Fontaine-lingenfeld-prom-Source-OMAC.pdf

PLU

22-09-436 MAJ Annexes PLU (voies ferroviaires)

Divers

22-11-545 – Déroulement de la manifestation « Féeries hivernales »
22-11-539 – Vente Matelas M.Bouthors le 11 décembre 2022
22-11-538-déménagement – 5 impasse du Cottage
22-11-535-Stationnement-véhicule escape-game
22-11-519 Ouverture Forge à sons
22-10-511 – Délégation de signature : célébration des mariages du 12 novembre 2022
22-10-510 – Délégation de signature : célébration des mariages du 4 novembre 2022
22-10-509 – Délégation de signature : célébration des mariages du 19 novembre 2022
22-09-463 – Bureau de vente impasse de la Venelle
22-08-412 – Vente de matelas sur le parking de La Poste le 4 septembre 2022
22-08-408 – Commissionnement de Monsieur Jean-Pierre LUCAS, chargé de mission en insalubrité
22-08-407 – Opposition à une autorisation de pose d’enseignes : HOLLYWIID
2022/DDT/SEPR/233 (Préfecture de Seine-et-Marne) – Mesures de limitation de l’usage de l’eau pour cause de pénurie
22-08-400 – Suppression de l’entrée charretière au droit du 3 avenue Jacques Prévert
22-08-399 – Installation d’un échafaudage devant l’espace Lino-Ventura
22-08-292 – Délégation de signature à Mme Marie-Bénédicte Jacquemart pour la célébration des mariages et parrainages civils
22-08-297 – Reconnaissances géologiques et essais perméabilité allée Tournelle – Cours des lacs – RD10p – rue de Chèvre – allée Orgemont – CAPVMENEDIS
22-08-291 Taxi DUBOIS
22-08-290-enseigne-IDY-BARBER
22-07-283-Nettoyage des gouttières et enlèvement du lierre, 12-14 avenue Jean Moulin
22-07-282-Stationnement-camion-grue-9-ru-Hespérie
22-07-281-déménagement-16-allee-du-grand-sapin
22-07-279-Prolongation-interdiction-pêche-étang-du-Maubuée
22-07-278-Déménagement-77-rue-de-Paris
22-07-277-Déménagement-32-rue-de-la-Chapelle
22-07-275 Interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson de l’étang Maubuée
22-07-274 Absence Maire 25 au 29 juillet 2022 SP
22-07-273 Absence Maire 18 au 20 juillet 2022 SP
22-07-264 SP Mariage 30 juillet 2022
22-07-263 SP Mariage 16 juillet 2022
22-07-262 SP Mariage 8 et 9 juillet 2022
22-07-269-Demenagement-8-allee-Colbert
22-07-268-Demenagement-16-rue-de-la-Ferme
22-07-266-fouilles-raccordement-electrique-rue-du-Couvent
22-07-257 – Arrêté de cession de place de stationnement d’un véhicule équipé en taxi
22-07-251 – Déménagement, 18 avenue de Lingenfeld

22-12-573 – Circulation et stationnement pendant interventions de voirie de agents de CA Paris Vallée de la Marne
22-12-572 – Circulation et stationnement de l’Office du Tourisme Mobile
22-12-571 – Circulation et stationnement pendant interventions des services techniques communaux
22-12-570 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société IDVERDE
22-12-569 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société SPIE
22-11-556 – Circulation et stationnement Rue Pierre Mendes France
22-11-551 – Numérotation de voie, rue Hespéride et allée Milleperthuis
22-11-550 – Numérotation de voie, allée du Collège
22-11-555 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-11-542 – Circulation et stationnement avenue de Lingenfeld
22-11-541 – Circulation et stationnement rue Pierre Mendès France
22-11-533 – Paris (rue de) modifié le 17 novembre 2022
22-11-532 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-10-493 – Délimitation du domaine public : chemin de la Petite Voirie
22-09-458 – Horaires d’ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcoolisées
22-09-457 – Réglementation des activités constitutives de troubles à l’ordre public sur le domaine public de la commune
22-09-456 – Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la commune
22-09-449 – Autorisation d’ouverture au public de l’établissement Résidence Les Opalines
22-09-443 – Circulation et stationnement, rue des Cornets (Modifié le 13 septembre 2022)
22-07-272-défense-exterieure-contre-incendie
22-07-271-Circulation-et-stationnement-rue-de-Paris
22-07-270-Circulation-Stationnement-rue-de-la-Mare-aux-Marchais
22-07-258 Arrêté Règlement des cimetières
AR-22-07-258 Règlement des cimetières de la commune de Torcy

2022

Circulation / Stationnement

22-12-568 – Circulation et stationnement pendant la durée des sondages géotechniques rues Chèvre et Hespérie
22-12-566 – Circulation et stationnement pendant inspection des réseaux d’assainissement, promenade de la Chocolaterie, parc Maubuée et cours des Lacs
22-12-565 – Circulation et stationnement pendant travaux d’aménagement, rue Hespérie
22-12-564 – Circulation et stationnement pendant livraison, promenade du Belvédère (6 décembre 2022)
22-12-563 – Circulation et stationnement pendant livraison, allée Jean-Baptiste Colbert (5 décembre 2022)
22-12-562 – Circulation et stationnement pendant renouvellement d’un branchement gaz, allée des Sassiers
22-12-561 – Circulation et stationnement pendant déménagement rue Danton (19 décembre 2022)
22-12-560 – Circulation et stationnement pendant travaux de carottage, passage Georges Méliès
22-11-558- Circulation et stationnement avenue de Lingenfeld
22-11-557 – Circulation et stationnement rue de Paris
22-11-554-Terrassement-pour-renouvellement-reseau-electrique-Allee-dOrgemont-et-rue-des-Patis
22-11-548 – Circulation et stationnement pendant travaux de terrassement, rue de l’Orangerie et rue des Patis
22-11-547 – Circulation et stationnement pendant déménagement, 4 rue Hespérie
22-11-544 – Circulation et stationnement pendant déménagement, 30 rue de Paris
22-11-543 – Circulation et stationnement pendant travaux d’élagage rue de Chèvre
22-11-537 – Circulation et stationnement-inspection télévisée-dans-plusieurs rues
22-11-536 – Circulation et stationnement pendant les travaux 5 rue Gérard Philipe
22-11-534 – Circulation et stationnement pendant les travaux avenue Jean Moulin au droit de la gare routière
22-11-525 – Circulation et stationnement pendant déménagement, 5 Q allée Jean-Baptiste Colbert, le 21 novembre 2022
22-11-524 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le réseau électrique, rue Charlie Chaplin
22-11-523 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le réseau électrique, rue du Général de Gaulle
22-10-515- Circulation et stationnement pendant l’installation d’un échafaudage au 30 rue de Paris et allée Jean-Baptiste Colbert
22-10-513 – Circulation et stationnement pendant la durée des travaux de reprise d’un regard avenue Jean-Moulin
22-10-505 – Circulation et stationnement pendant travaux sur l’entrée du 15 rue de la Faisanderie
22-10-503 – Circulation et stationnement pendant travaux par Enedis, avenue Jean Moulin, en novembre 2022
22-10-501 – Stationnement temporaire du camion de l’association Les Petits Débrouillards, place de l’Appel du 18 juin 1940, 29 & 30 octobre 2022
22-10-500 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le réseau électrique, allée d’Orgemont et rue des Patis (arrêté modifié)
22-10-496 – Circulation et stationnement pendant manifestation artistique sur la Place des Rencontres du jeudi 24 novembre 2022
22-10-495 – Circulation et stationnement pendant travaux sur la D128 / avenue Jean Moulin (garer RER) en novembre 2022
22-10-494 – Circulation et stationnement pendant travaux rue Hespérie du 24 octobre au 7  décembre 2022
22-10-489 – Circulation et stationnement pendant travaux au 74 rue de Paris
22-10-488 – Circulation et stationnement pendant la manifestation « Tennis en fête », 8 octobre 2022, place des Rencontres
22-10-482 – Circulation et stationnement pendant déménagement au 15 rue de Bellevue les 24 & 25 octobre 2022
22-09-479 – Pose du réseau de chauffage urbain cours des Lacs rue P. Neruda – DALKIA IDF 
22-09-464 – Stationnement pendant la durée de l’exposition / vente de matelas sur le parking de la Poste
22-09-462 – Circulation et stationnement pendant les travaux de résidentialisation de l’avenue Jean-Moulin, rues du Général De Gaulle et Anne Franck.
22-09-461 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement de la rue Hespérie et la rue de Chèvre
22-09-460 – Circulation et stationnement pendant travaux de terrassement, allée Orgemont et rue des Patis
22-09-459 – Circulation et stationnement pendant le renouvellement du réseau électrique, route de Lagny et rue Léo Lagrange (base de loisirs)
22-09-455 – Stationnement pendant déménagement,  impasse de la Venelle le jeudi 13 octobre 2022
22-09-454 – Stationnement pendant déménagement, allée du Bosquet le lundi 3 octobre 2022
22-09-453 – Stationnement pendant déménagement, rue Pierre Mendes France le mardi 27 septembre 2022
22-09-452 – Circulation et stationnement pendant les travaux du lycée Jean Moulin, avenue Jean Moulin
22-09-448 – Circulation et stationnement pendant travaux sur un branchement d’eau potable, allée Millepertuis
22-09-447 – Circulation et stationnement pendant travaux de création d’une entrée charretière, rue du Petit Clos Saint Maur et chemin de la Messe
22-09-446 – Circulation et stationnement pendant travaux de gaz, 5 rue du Perrier
22-09-445 – Circulation et stationnement pendant le géoréférencement sur le réseau d’eaux pluviales sur la commune du 16 septembre au 15 novembre 2022
22-09-442 – Circulation et stationnement pendant travaux, 18 avenue Jean Moulin
22-09-439 – Stationnement pendant déménagement, rue de la Mare aux Marchais
22-09-435 – Circulation et stationnement pendant travaux, rue du Perrier et rue du Bel Air
22-09-428 – Stationnement pendant déménagement au 2 rue du Perrier
22-09-427 – Circulation et stationnement pendant travaux de branchement d’eau, rue de Paris 
22-09-426 – Circulation et stationnement pendant travaux, cours des Lacs, angle de la rue Salvador Allende
22-09-425 – Circulation et stationnement pendant opération sur les réseaux électriques, rue de la Mogotte
22-09-424 – Stationnement pendant déménagement au 7 square de la Convention
22-09-423 – Circulation et stationnement pendant travaux d’enfouissement des réseaux, rue des Tilleuls et rue de la Faisanderie
22-09-422 – Circulation et stationnement pendant travaux de pose d’un poteau béton, impasse du Jeu de Paume
22-08-420 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le transformateur, allée Jean de la Croix
22-08-419 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le transformateur, cours de l’Arche-Guédon
22-08-418 – Circulation et stationnement pendant le Troc et Puces le 2 octobre
22-08-417 – Circulation et stationnement pendant déménagement, 1bis avenue Lingenfeld
22-08-416 – Circulation et stationnement pendant travaux Enedis, avenue Jacques Prévert et rue des Epinettes
22-08-415 – Circulation et stationnement pendant travaux de débroussaillage, RD10p
22-08-414 – Circulation et stationnement pendant travaux d’abandon du réseau gaz, rue du Bel Air
22-08-413 – Circulation et stationnement pendant travaux branchement de gaz, rue du Cèdre
22-08-406 – Circulation et stationnement pendant travaux, rue de la paix et place du jeu de paume
22-08-405 – Circulation et stationnement pendant déménagement, rue Jean-Baptiste Colbert
22-08-404 – Circulation et stationnement pendant travaux, rue de l’Orangerie et rue du Cèdre
22-08-402 – Stationnement d’un camion toupie au 2 rue de la Marne
22 -08-401 – Circulation et stationnement pendant travaux d’enfouissement, rue et impasse de la Faisanderie
22-07-286-Point de blocage sur fourreau ORANGE existant, 6-8 allée du Vivier
22-07-280-Circulation-stationnement pendant la réparation des fourreaux, 9 allée Jean Bart
22-07-267-circulation-stationnement-travaux-vidéoprotection-allee-Jean-Zay-allee-des-Artistes-place-Eglise
22-07-265-Acces-chantier-circulation-stationnement-travaux-lycee-Jean-Moulin
22-07-253-Stationnement-dune-benne-au-12-allee-des-trous-geles-SOL-STRUCTURE-TRAVAUX-SPECIAUX.pdf
22-07-252-Stationnement-dune-benne-au-14-rue-de-lOrangerie-M.-KAILAINATHAN.pdf
22-07-250 – Stationnement de véhicules pour la société OMK BATIMENT représentée par M. OZEN, 05 rue de la République – NOUVELLES DATES
Arrêté MODIFIE TORCY 77 – Pose du réseau de chauffage urbain, rue du Perrier et rue du Bel Air
Arrete-TORCY-77-Terrassement-pour-creation-dun-troncon-de-cable-BT-rue-Gerard-Philippe-parking-de-la-Sous-Prefecture.pdf

Manifestations

22-09-444-Manifestation-World Cleanup Day-ramassage de déchets sauvages-7 rue Charles Baudelaire
22-07-289 Débit de boisson Festival Karibbean Rendez-vous
22-07-256-Manifestation-Surprise-Plaine-du-Bel-Air-OMAC.pdf
22-07-255-Manifestation-14-juillet-citoyen-2022-quartier-de-lArche-Guedon-Place-des-Rencontres-passage-Mogotte-place-des-Commerces-OMAC.pdf
22-07-254-Manifestation-Mobilisons-nous-pour-le-13-juillet-2022-quartier-du-Mail-esplanade-City-Stade-rue-de-lEau-Vive-Fontaine-lingenfeld-prom-Source-OMAC.pdf

PLU

22-09-436 MAJ Annexes PLU (voies ferroviaires)

Divers

22-11-545 – Déroulement de la manifestation « Féeries hivernales »
22-11-539 – Vente Matelas M.Bouthors le 11 décembre 2022
22-11-538-déménagement – 5 impasse du Cottage
22-11-535-Stationnement-véhicule escape-game
22-11-519 Ouverture Forge à sons
22-10-511 – Délégation de signature : célébration des mariages du 12 novembre 2022
22-10-510 – Délégation de signature : célébration des mariages du 4 novembre 2022
22-10-509 – Délégation de signature : célébration des mariages du 19 novembre 2022
22-09-463 – Bureau de vente impasse de la Venelle
22-08-412 – Vente de matelas sur le parking de La Poste le 4 septembre 2022
22-08-408 – Commissionnement de Monsieur Jean-Pierre LUCAS, chargé de mission en insalubrité
22-08-407 – Opposition à une autorisation de pose d’enseignes : HOLLYWIID
2022/DDT/SEPR/233 (Préfecture de Seine-et-Marne) – Mesures de limitation de l’usage de l’eau pour cause de pénurie
22-08-400 – Suppression de l’entrée charretière au droit du 3 avenue Jacques Prévert
22-08-399 – Installation d’un échafaudage devant l’espace Lino-Ventura
22-08-292 – Délégation de signature à Mme Marie-Bénédicte Jacquemart pour la célébration des mariages et parrainages civils
22-08-297 – Reconnaissances géologiques et essais perméabilité allée Tournelle – Cours des lacs – RD10p – rue de Chèvre – allée Orgemont – CAPVMENEDIS
22-08-291 Taxi DUBOIS
22-08-290-enseigne-IDY-BARBER
22-07-283-Nettoyage des gouttières et enlèvement du lierre, 12-14 avenue Jean Moulin
22-07-282-Stationnement-camion-grue-9-ru-Hespérie
22-07-281-déménagement-16-allee-du-grand-sapin
22-07-279-Prolongation-interdiction-pêche-étang-du-Maubuée
22-07-278-Déménagement-77-rue-de-Paris
22-07-277-Déménagement-32-rue-de-la-Chapelle
22-07-275 Interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson de l’étang Maubuée
22-07-274 Absence Maire 25 au 29 juillet 2022 SP
22-07-273 Absence Maire 18 au 20 juillet 2022 SP
22-07-264 SP Mariage 30 juillet 2022
22-07-263 SP Mariage 16 juillet 2022
22-07-262 SP Mariage 8 et 9 juillet 2022
22-07-269-Demenagement-8-allee-Colbert
22-07-268-Demenagement-16-rue-de-la-Ferme
22-07-266-fouilles-raccordement-electrique-rue-du-Couvent
22-07-257 – Arrêté de cession de place de stationnement d’un véhicule équipé en taxi
22-07-251 – Déménagement, 18 avenue de Lingenfeld

Arrêtés permanents

22-12-573 – Circulation et stationnement pendant interventions de voirie de agents de CA Paris Vallée de la Marne
22-12-572 – Circulation et stationnement de l’Office du Tourisme Mobile
22-12-571 – Circulation et stationnement pendant interventions des services techniques communaux
22-12-570 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société IDVERDE
22-12-569 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société SPIE
22-11-556 – Circulation et stationnement Rue Pierre Mendes France
22-11-551 – Numérotation de voie, rue Hespéride et allée Milleperthuis
22-11-550 – Numérotation de voie, allée du Collège
22-11-555 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-11-542 – Circulation et stationnement avenue de Lingenfeld
22-11-541 – Circulation et stationnement rue Pierre Mendès France
22-11-533 – Paris (rue de) modifié le 17 novembre 2022
22-11-532 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-10-493 – Délimitation du domaine public : chemin de la Petite Voirie
22-09-458 – Horaires d’ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcoolisées
22-09-457 – Réglementation des activités constitutives de troubles à l’ordre public sur le domaine public de la commune
22-09-456 – Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la commune
22-09-449 – Autorisation d’ouverture au public de l’établissement Résidence Les Opalines
22-09-443 – Circulation et stationnement, rue des Cornets (Modifié le 13 septembre 2022)
22-07-272-défense-exterieure-contre-incendie
22-07-271-Circulation-et-stationnement-rue-de-Paris
22-07-270-Circulation-Stationnement-rue-de-la-Mare-aux-Marchais
22-07-258 Arrêté Règlement des cimetières
AR-22-07-258 Règlement des cimetières de la commune de Torcy