Les arrêtés municipaux

23-03-119 – Circulation et stationnement pendant travaux de nettoyage de toiture au 4 rue de Paris
23-03-118 – Circulation et stationnement pendant la manifestation « Fête vos jeux » le 16 septembre 2023, cours des Lacs
23-03-114 – Circulation et stationnement pendant travaux de maçonnerie, rue Gérard Philipe
23-03-111 – Circulation et stationnement pendant travaux branchement électrique aérosouterrain au 5 bis rue du Jeu de Paume
23-03-110 – Circulation et stationnement pendant la durée des travaux de réparation du chauffage urbain au 37 cours des Lacs et 12 rue Pablo Neruda
23-03-109 – Circulation et stationnement des véhicules pendant les travaux de branchement électrique au 35 allée de la Tournelle
23-03-107 – Circulation et stationnement pendant travaux de création d’un branchement EU, 41 rue de la Garenne
23-03-106 – Circulation et stationnement pendant travaux, allée Jules Raimu, passage Georges Méliès et RD10p
23-03-103 – Circulation et stationnement pendant travaux au 34 avenue du Président François Mitterrand
23-03-102 – Circulation et stationnement pendant travaux sur les réseaux électriques, rue de la Mogotte et allée des Commerces
23-03-097 – Circulation et stationnement pendant travaux de curage des réseaux sur l’ensemble de la ville du 27 mars au 30 mai 2023
23-03-105 – Stationnement pendant déménagement, rue de l’Orangerie (modifié)
23-03-095 – Circulation et stationnement pendant entretien du patrimoine arboré, parc de Maubuée
23-03-094 – Circulation et stationnement pendant travaux d’un branchement électrique, rue de Chèvre
23-03-093 – Circulation et stationnement pendant travaux, avenue Jean Moulin et avenue Lingenfeld
23-03-092 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le chauffage urbain, cours des Lacs et rue Pablo Neruda
23-03-086 – Circulation à l’occasion de l’Oxy’Trail le 23 juin 2023
23-03-085 – Circulation et stationnement d’un camion Car Loge au droit du 15 allée François-Villon
23-03-084 – Circulation et stationnement pendant les travaux de remblaiement d’une tranchée au droit de la rue Hespérie
23-03-082 – Circulation et stationnement pendant les travaux de terrassement pour le renouvellement du réseau électrique au droit de l’allée d’Orgemont et la rue des Patis
23-03-079 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’élagages au droit de l’allée Gaston Defferre, parc des Charmettes
23-03-078 – Circulation et stationnement pendant les travaux de création d’un branchement eau potable sous trottoir au droit du 7 rue Jules Vallès
23-03-077 – Circulation et stationnement pendant le déménagement au droit du 16 rue Pablo-Neruda
23-03-076 – Circulation et stationnement pendant les travaux de curage, désamiantage et démolition de l’arcade commerciale au droit du passage de la Mogotte, de l’allée des Enfants et du 19 allée des Commerces
23-03-075 – Circulation et stationnement pendant les travaux de création d’un arrêt de bus et d’un passage piéton au droit de la RD10p, angle rue de la République
23-03-074 – Circulation et stationnement pendant les travaux de démolition de maisons individuelles au droit du cours de l’Arche Guédon
23-03-073- Circulation et stationnement pendant le démontage de deux belvédères au droit de l’étang de l’Ecluse, cours de l’Arche Guédon
23-02-071 – Stationnement des véhicules pendant la durée du déménagement 11 rue Pablo Neruda
23-02-069 – Circulation et stationnement pendant la durée d’installation d’un échafaudage au droit du 17 Grande-rue angle rue Bazard
23-02-068 – Circulation et stationnement pendant travaux de voirie, rue Hespérie
23-02-067 – Circulation et stationnement pendant les travaux de VRD et d’aménagement de l’hôtel de police au droit du cours des Lacs
23-02-066 – Circulation et stationnement pendant la durée de l’inspection télévisée nocturne au droit de la route de Lagny
23-02-064 – Circulation et stationnement pendant la durée des travaux d’aménagement au droit du cours de l’Arche-Guédon
23-02-062 – Stationnement pendant le déménagement au droit du 9 rue Girvan
23-02-061 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement au droit de la rue Hespérie
23-02-060 – Circulation et stationnement pendant la durée des travaux de changement d’un regard sur trottoir au droit de la rue Léon-Blum
23-09-059 – Circulation et stationnement pendant travaux par Telecom Orange, avenues de Lingenfeld et Jacques Prévert
23-02-057 – Circulation et stationnement pendant la manifestation « Fête du sport » sur la Place des Rencontres le 24 juin 2023
23-02-056 – Circulation et stationnement pendant prélèvement d’enrobé, rue Gerard Philipe et cours des Lacs
23-02-054 – Circulation et stationnement pendant création de fresques artistiques, rue Pierre Mendes France
23-02-053 – Circulation et stationnement pendant fermeture de la RD34a entre le rond-point des Cantines à Torcy et le rond-point de Vaires
23-02-052 – Circulation et stationnement pendant installation de l’échafaudage au 31 rue Briante
23-02-051 – Circulation et stationnement pendant chargement et évacuation de déblais, rue des Patis (RD10p)
23-02-050 – Circulation et stationnement pendant réalisation de remblais, cours de l’Arche-Guédon
23-02-047 – Circulation et stationnement pendant le zonage d’assainissement des eaux pluviales et essais de perméabilité rue de Chèvre.
23-02-046 – Circulation suite à la pose de quatre ponts lourds antidérapants cours des Lacs
23-02-045 – Circulation et stationnement pendant les travaux de pose de fourreaux TELECOMS avenues Jean-Moulin et de Lingenfeld.
23-02-044 – Stationnement pendant la durée du déménagement 9 rue de Girvan
23-01-037 – Stationnement pendant déménagement au 1A rue de la Mare aux Marchais le 4 février 2023
23-01-036 – Circulation et stationnement pendant installation d’un camion grue pendant maintenance téléphonique, 2 villa de l’eau claire & avenue Salvador Allende
23-01-035 – Stationnement pendant déménagement au 17 allée Jean Zay le 22 mars 2023
23-01-034 – Circulation et stationnement pendant travaux de reprise d’un regard, D128 et avenue Jean Moulin
23-01-033 – Circulation et stationnement pendant réfection des enrobés du cheminement piétons, 5 rue Gerard Philipe (Ile du Segrais)
23-01-032 – Circulation pendant la pose de ponts lourds antidérapants, rue Pablo Nerudo
23-01-031 – Circulation et stationnement pendant travaux d’aménagement de voirie, rue Hespérie
23-01-030 – Circulation et stationnement pendant la durée de l’installation d’un échafaudage au droit du 8 rue Bazard
23-01-029 – Circulation et stationnement pendant les travaux de terrassement pour le renouvellement du réseau électrique au droit de l’allée d’Orgemont et de la rue-des-Patis
23-01-028 – Stationnement de 3 véhicules au droit du 9 cours de l’Arche Guédon
23-01-027 – Circulation et stationnement pendant les plantations d’arbres et pose de main courante au droit de la gare RER entre la promenade du 7e Art et rue Pierre-Mendès-France
23-01-026 – Stationnement pendant le déménagement au droit du 13 rue Jules Vallès
23-01-025 – Stationnement pendant déménagement au droit du 1 allée Mondineu
23-01-024 – Circulation et stationnement pendant l’installation d’un échafaudage, 17 Grande Rue
23-01-020 – Circulation et stationnement pendant stationnement d’un camion benne, 12 rue de la Chapelle, du 20 au 23 janvier 2023
23-01-019 – Circulation et stationnement pendant démontage des belvédères, étang de l’écluse, cours des Lacs
23-01-018 – Circulation et stationnement rue Quiconce et gymnase Roger-Couderc le vendredi 20 janvier
23-01-017 – Circulation et stationnement pendant travaux de raccordement au 35 allée des Epinettes
23-01-016 – Circulation et stationnement pendant travaux de pose de clôture au 4 place de l’Eglise
23-01-015 – Circulation et stationnement pendant travaux de terrassement, allée d’Orgemont et rue des Patis
23-01-011 – Stationnement pendant déménagement, 1 allée Gaston Defferre le 26 janvier 2023
23-01-010 – Stationnement pendant déménagement, 13 rue Jules Vallès le 17 janvier 2023

Circulation / Stationnement

22-12-597 – Circulation et stationnement pendant travaux de création d’un branchement EP, rue Hespérie
22-12-596 – Stationnement pendant déménagement le 4 janvier 2023, 3 place Honoré de Balzac
22-12-595 – Circulation et stationnement pendant plantations, rue et promenade du Gué Langlois
22-12-594 – Circulation et stationnement pendant fouilles géotechniques, route de Lagny, carrefour des Cantines, route de Noisiel et route de Torcy
22-12-593 – Circulation et stationnement pendant travaux de création d’un branchement gaz, avenue du Président François Mitterrand
22-12-592 – Circulation et stationnement pendant travaux de tirage de câble rue Salvador Allende et du Cours des Lacs
22-12-588 – Circulation et stationnement pendant la durée d’installation d’une base vie au droit du Cours des Lacs
22-12-587 – Circulation et stationnement pendant les travaux de création d’un branchement EU au droit du chemin de la Messe
22-12-586 – Circulation et stationnement pendant les travaux de création d’un branchement EU au droit du cours de l’Arche-Guédon
22-12-585 – Circulation et stationnement pendant la durée de fouille pour boîte HTA au droit de la rue de la Fontaine
22-12-584 – Circulation et stationnement pendant les travaux de pose du réseau de chauffage urbain au droit de la rue Pablo Neruda
22-12-583- Circulation et stationnement pendant le démontage de la bulle de vente BNP Paribas impasse de la Venelle
22-12-577 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes sur l’éclairage public
22-12-576 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes sur les ouvrages d’assainissement
22-12-575 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes des réseaux d’eau potable et d’assainissement
22-12-574 – Circulation et stationnement durant les interventions d’entretien d’espaces verts
22-12-568 – Circulation et stationnement pendant la durée des sondages géotechniques rues Chèvre et Hespérie
22-12-566 – Circulation et stationnement pendant inspection des réseaux d’assainissement, promenade de la Chocolaterie, parc Maubuée et cours des Lacs
22-12-565 – Circulation et stationnement pendant travaux d’aménagement, rue Hespérie
22-12-564 – Circulation et stationnement pendant livraison, promenade du Belvédère (6 décembre 2022)
22-12-563 – Circulation et stationnement pendant livraison, allée Jean-Baptiste Colbert (5 décembre 2022)
22-12-562 – Circulation et stationnement pendant renouvellement d’un branchement gaz, allée des Sassiers
22-12-561 – Circulation et stationnement pendant déménagement rue Danton (19 décembre 2022)
22-12-560 – Circulation et stationnement pendant travaux de carottage, passage Georges Méliès
22-11-558- Circulation et stationnement avenue de Lingenfeld
22-11-557 – Circulation et stationnement rue de Paris
22-11-554-Terrassement-pour-renouvellement-reseau-electrique-Allee-dOrgemont-et-rue-des-Patis
22-11-548 – Circulation et stationnement pendant travaux de terrassement, rue de l’Orangerie et rue des Patis
22-11-547 – Circulation et stationnement pendant déménagement, 4 rue Hespérie
22-11-544 – Circulation et stationnement pendant déménagement, 30 rue de Paris
22-11-543 – Circulation et stationnement pendant travaux d’élagage rue de Chèvre
22-11-537 – Circulation et stationnement-inspection télévisée-dans-plusieurs rues
22-11-536 – Circulation et stationnement pendant les travaux 5 rue Gérard Philipe
22-11-534 – Circulation et stationnement pendant les travaux avenue Jean Moulin au droit de la gare routière
22-11-525 – Circulation et stationnement pendant déménagement, 5 Q allée Jean-Baptiste Colbert, le 21 novembre 2022
22-11-524 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le réseau électrique, rue Charlie Chaplin
22-11-523 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le réseau électrique, rue du Général de Gaulle
22-10-515- Circulation et stationnement pendant l’installation d’un échafaudage au 30 rue de Paris et allée Jean-Baptiste Colbert
22-10-513 – Circulation et stationnement pendant la durée des travaux de reprise d’un regard avenue Jean-Moulin
22-10-505 – Circulation et stationnement pendant travaux sur l’entrée du 15 rue de la Faisanderie
22-10-503 – Circulation et stationnement pendant travaux par Enedis, avenue Jean Moulin, en novembre 2022
22-10-501 – Stationnement temporaire du camion de l’association Les Petits Débrouillards, place de l’Appel du 18 juin 1940, 29 & 30 octobre 2022
22-10-500 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le réseau électrique, allée d’Orgemont et rue des Patis (arrêté modifié)
22-10-496 – Circulation et stationnement pendant manifestation artistique sur la Place des Rencontres du jeudi 24 novembre 2022
22-10-495 – Circulation et stationnement pendant travaux sur la D128 / avenue Jean Moulin (garer RER) en novembre 2022
22-10-494 – Circulation et stationnement pendant travaux rue Hespérie du 24 octobre au 7  décembre 2022
22-10-489 – Circulation et stationnement pendant travaux au 74 rue de Paris
22-10-488 – Circulation et stationnement pendant la manifestation « Tennis en fête », 8 octobre 2022, place des Rencontres
22-10-482 – Circulation et stationnement pendant déménagement au 15 rue de Bellevue les 24 & 25 octobre 2022
22-09-479 – Pose du réseau de chauffage urbain cours des Lacs rue P. Neruda – DALKIA IDF 
22-09-464 – Stationnement pendant la durée de l’exposition / vente de matelas sur le parking de la Poste
22-09-462 – Circulation et stationnement pendant les travaux de résidentialisation de l’avenue Jean-Moulin, rues du Général De Gaulle et Anne Franck.
22-09-461 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement de la rue Hespérie et la rue de Chèvre
22-09-460 – Circulation et stationnement pendant travaux de terrassement, allée Orgemont et rue des Patis
22-09-459 – Circulation et stationnement pendant le renouvellement du réseau électrique, route de Lagny et rue Léo Lagrange (base de loisirs)
22-09-455 – Stationnement pendant déménagement,  impasse de la Venelle le jeudi 13 octobre 2022
22-09-454 – Stationnement pendant déménagement, allée du Bosquet le lundi 3 octobre 2022
22-09-453 – Stationnement pendant déménagement, rue Pierre Mendes France le mardi 27 septembre 2022
22-09-452 – Circulation et stationnement pendant les travaux du lycée Jean Moulin, avenue Jean Moulin
22-09-448 – Circulation et stationnement pendant travaux sur un branchement d’eau potable, allée Millepertuis
22-09-447 – Circulation et stationnement pendant travaux de création d’une entrée charretière, rue du Petit Clos Saint Maur et chemin de la Messe
22-09-446 – Circulation et stationnement pendant travaux de gaz, 5 rue du Perrier
22-09-445 – Circulation et stationnement pendant le géoréférencement sur le réseau d’eaux pluviales sur la commune du 16 septembre au 15 novembre 2022
22-09-442 – Circulation et stationnement pendant travaux, 18 avenue Jean Moulin
22-09-439 – Stationnement pendant déménagement, rue de la Mare aux Marchais
22-09-435 – Circulation et stationnement pendant travaux, rue du Perrier et rue du Bel Air
22-09-428 – Stationnement pendant déménagement au 2 rue du Perrier
22-09-427 – Circulation et stationnement pendant travaux de branchement d’eau, rue de Paris 
22-09-426 – Circulation et stationnement pendant travaux, cours des Lacs, angle de la rue Salvador Allende
22-09-425 – Circulation et stationnement pendant opération sur les réseaux électriques, rue de la Mogotte
22-09-424 – Stationnement pendant déménagement au 7 square de la Convention
22-09-423 – Circulation et stationnement pendant travaux d’enfouissement des réseaux, rue des Tilleuls et rue de la Faisanderie
22-09-422 – Circulation et stationnement pendant travaux de pose d’un poteau béton, impasse du Jeu de Paume
22-08-420 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le transformateur, allée Jean de la Croix
22-08-419 – Circulation et stationnement pendant travaux sur le transformateur, cours de l’Arche-Guédon
22-08-418 – Circulation et stationnement pendant le Troc et Puces le 2 octobre
22-08-417 – Circulation et stationnement pendant déménagement, 1bis avenue Lingenfeld
22-08-416 – Circulation et stationnement pendant travaux Enedis, avenue Jacques Prévert et rue des Epinettes
22-08-415 – Circulation et stationnement pendant travaux de débroussaillage, RD10p
22-08-414 – Circulation et stationnement pendant travaux d’abandon du réseau gaz, rue du Bel Air
22-08-413 – Circulation et stationnement pendant travaux branchement de gaz, rue du Cèdre
22-08-406 – Circulation et stationnement pendant travaux, rue de la paix et place du jeu de paume
22-08-405 – Circulation et stationnement pendant déménagement, rue Jean-Baptiste Colbert
22-08-404 – Circulation et stationnement pendant travaux, rue de l’Orangerie et rue du Cèdre
22-08-402 – Stationnement d’un camion toupie au 2 rue de la Marne
22 -08-401 – Circulation et stationnement pendant travaux d’enfouissement, rue et impasse de la Faisanderie
22-07-286-Point de blocage sur fourreau ORANGE existant, 6-8 allée du Vivier
22-07-280-Circulation-stationnement pendant la réparation des fourreaux, 9 allée Jean Bart
22-07-267-circulation-stationnement-travaux-vidéoprotection-allee-Jean-Zay-allee-des-Artistes-place-Eglise
22-07-265-Acces-chantier-circulation-stationnement-travaux-lycee-Jean-Moulin
22-07-253-Stationnement-dune-benne-au-12-allee-des-trous-geles-SOL-STRUCTURE-TRAVAUX-SPECIAUX.pdf
22-07-252-Stationnement-dune-benne-au-14-rue-de-lOrangerie-M.-KAILAINATHAN.pdf
22-07-250 – Stationnement de véhicules pour la société OMK BATIMENT représentée par M. OZEN, 05 rue de la République – NOUVELLES DATES
Arrêté MODIFIE TORCY 77 – Pose du réseau de chauffage urbain, rue du Perrier et rue du Bel Air
Arrete-TORCY-77-Terrassement-pour-creation-dun-troncon-de-cable-BT-rue-Gerard-Philippe-parking-de-la-Sous-Prefecture.pdf

Manifestations

22-09-444-Manifestation-World Cleanup Day-ramassage de déchets sauvages-7 rue Charles Baudelaire
22-07-289 Débit de boisson Festival Karibbean Rendez-vous
22-07-256-Manifestation-Surprise-Plaine-du-Bel-Air-OMAC.pdf
22-07-255-Manifestation-14-juillet-citoyen-2022-quartier-de-lArche-Guedon-Place-des-Rencontres-passage-Mogotte-place-des-Commerces-OMAC.pdf
22-07-254-Manifestation-Mobilisons-nous-pour-le-13-juillet-2022-quartier-du-Mail-esplanade-City-Stade-rue-de-lEau-Vive-Fontaine-lingenfeld-prom-Source-OMAC.pdf

PLU

22-09-436 MAJ Annexes PLU (voies ferroviaires)

Divers

22-12-578 – Numérotation de voie – rue du Jeu de Paume – Parcelle BI 282
22-12-579 – Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés des magasins de vente au détail
22-11-545 – Déroulement de la manifestation « Féeries hivernales »
22-11-539 – Vente Matelas M.Bouthors le 11 décembre 2022
22-11-538-déménagement – 5 impasse du Cottage
22-11-535-Stationnement-véhicule escape-game
22-11-519 Ouverture Forge à sons
22-10-511 – Délégation de signature : célébration des mariages du 12 novembre 2022
22-10-510 – Délégation de signature : célébration des mariages du 4 novembre 2022
22-10-509 – Délégation de signature : célébration des mariages du 19 novembre 2022
22-09-463 – Bureau de vente impasse de la Venelle
22-08-412 – Vente de matelas sur le parking de La Poste le 4 septembre 2022
22-08-408 – Commissionnement de Monsieur Jean-Pierre LUCAS, chargé de mission en insalubrité
22-08-407 – Opposition à une autorisation de pose d’enseignes : HOLLYWIID
2022/DDT/SEPR/233 (Préfecture de Seine-et-Marne) – Mesures de limitation de l’usage de l’eau pour cause de pénurie
22-08-400 – Suppression de l’entrée charretière au droit du 3 avenue Jacques Prévert
22-08-399 – Installation d’un échafaudage devant l’espace Lino-Ventura
22-08-292 – Délégation de signature à Mme Marie-Bénédicte Jacquemart pour la célébration des mariages et parrainages civils
22-08-297 – Reconnaissances géologiques et essais perméabilité allée Tournelle – Cours des lacs – RD10p – rue de Chèvre – allée Orgemont – CAPVMENEDIS
22-08-291 Taxi DUBOIS
22-08-290-enseigne-IDY-BARBER
22-07-283-Nettoyage des gouttières et enlèvement du lierre, 12-14 avenue Jean Moulin
22-07-282-Stationnement-camion-grue-9-ru-Hespérie
22-07-281-déménagement-16-allee-du-grand-sapin
22-07-279-Prolongation-interdiction-pêche-étang-du-Maubuée
22-07-278-Déménagement-77-rue-de-Paris
22-07-277-Déménagement-32-rue-de-la-Chapelle
22-07-275 Interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson de l’étang Maubuée
22-07-274 Absence Maire 25 au 29 juillet 2022 SP
22-07-273 Absence Maire 18 au 20 juillet 2022 SP
22-07-264 SP Mariage 30 juillet 2022
22-07-263 SP Mariage 16 juillet 2022
22-07-262 SP Mariage 8 et 9 juillet 2022
22-07-269-Demenagement-8-allee-Colbert
22-07-268-Demenagement-16-rue-de-la-Ferme
22-07-266-fouilles-raccordement-electrique-rue-du-Couvent
22-07-257 – Arrêté de cession de place de stationnement d’un véhicule équipé en taxi
22-07-251 – Déménagement, 18 avenue de Lingenfeld

23-03-101 – Circulation et stationnement pendant travaux de raccordement, cours de l’Arche-Guédon
23-03-099 – Numérotation du 7 rue de Girvan
23-03-083 – Mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme
23-01-043 – Installation du comité social territorial commun 
23-01-040 – Construction d’un Établissement Recevant du Public
23-01-038 – Circulation et stationnement des véhicules pendant des interventions d’entretien des espaces verts pour le compte de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne
22-12-578 – Numérotation de voie – rue du Jeu de Paume – Parcelle BI282
22-11-551 – Numérotation de voie – rue Hespérie / allée Milleperthuis – Parcelle BD314
22-11-550 – Numérotation de voie – allée du Collège – Parcelle AC 129
21-09-343 – Collecte des résidus ménagers sur la Commune
22-12-581 – Installation d’une terrasse extérieure devant le Bar-Brasserie « Le Trente-Six »
22-12-573 – Circulation et stationnement pendant interventions de voirie d’agents de CA Paris Vallée de la Marne
22-12-572 – Circulation et stationnement de l’Office du Tourisme Mobile
22-12-571 – Circulation et stationnement pendant interventions des services techniques communaux
22-12-570 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société IDVERDE
22-12-569 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société SPIE
22-11-556 – Circulation et stationnement Rue Pierre Mendes France
22-11-551 – Numérotation de voie, rue Hespéride et allée Milleperthuis
22-11-550 – Numérotation de voie, allée du Collège
22-11-555 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-11-542 – Circulation et stationnement avenue de Lingenfeld
22-11-541 – Circulation et stationnement rue Pierre Mendès France
22-11-533 – Paris (rue de) modifié le 17 novembre 2022
22-11-532 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-10-493 – Délimitation du domaine public : chemin de la Petite Voirie
22-09-458 – Horaires d’ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcoolisées
22-09-457 – Réglementation des activités constitutives de troubles à l’ordre public sur le domaine public de la commune
22-09-456 – Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la commune
22-09-449 – Autorisation d’ouverture au public de l’établissement Résidence Les Opalines
22-09-443 – Circulation et stationnement, rue des Cornets (Modifié le 13 septembre 2022)
22-07-272-défense-exterieure-contre-incendie
22-07-271-Circulation-et-stationnement-rue-de-Paris
22-07-270-Circulation-Stationnement-rue-de-la-Mare-aux-Marchais
22-07-258 Arrêté Règlement des cimetières
AR-22-07-258 Règlement des cimetières de la commune de Torcy