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Les arrêtés municipaux

24-02-063 – Circulation et stationnement pendant les travaux de réalisation de génie civil avenue Jacques-Préver et avenue de Lingenfeld
24-02-058 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’un branchement électrique souterrain, ZAC-Coteaux, rue de Chèvre
24-02-057 – Circulation et stationnement pendant la mise en place de signalisation temporaire RD34a
24-02-054 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes des réseaux d’eau potable et d’assainissement de la Ville pour le compte de la CAPVM
24-02-047 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement qualitatif rue Hesperie
24-02-046 – Circulation et stationnement pendant les travaux sur le réseau  électrique route de Lagny (RD10p)
24-02-045 – Circulation et stationnement pendant la pose de clôture, route de Lagny, ZAC des Coteaux (RD10p)
24-02-043 – Circulation et stationnement pendant travaux de terrassement aéro-souterrain, rue de la Chapelle
24-02-042 – Circulation et stationnement pendant travaux d’aménagement, de l’allée des Enfants
24-02-040 – Circulation en contre-sens des véhicules de livraison, 5 allée des Enfants
24-02-039 – Stationnement pendant déménagement, 30 rue de Paris
24-02-038 – Circulation et stationnement pendant réalisation de génie civil, D34A1 avenue Jacques Prévert et avenue de Lingenfeld
24-02-035 – Circulation et stationnement pendant travaux de renouvellement d’un poste ENEDIS, 9 cours de l’Arche-Guédon
24-02-032 – Circulation et stationnement pendant renouvellement réseaux HTA, allée des Boules, rue des Épinettes, av. Lingenfeld, prom. du Gué Langlois

24-02-031 – Circulation et stationnement pendant aménagement qualitatif, assainissement et réseaux divers quartier de l’Arche-Guedon
24-02-029 – Circulation et stationnement durant la manifestation « Fête du sport » (22 juin 2024)
24-02-028 – Circulation et stationnement pendant la création d’une fresque sous le pont de Lingenfeld
24-01-026 – Circulation et stationnement pendant création d’une passerelle, RD10P face rue de Chèvre
24-01-025 – Circulation et stationnement pendant la mise en place de volets au 12 rue Pierre Mendès France
24-01-024 – Circulation et stationnement pendant les travaux de terrassement pour la société ENEDIS rue de Chèvre
24-01-023 – Stationnement d’un camion atelier 13 rue de la Louveterie
24-01-022 – Circulation et stationnement pendant la mise en place d’une nacelle au droit angle av Salvador Allende Av de Lingenfeld
24-01-020 – Circulation et stationnement pendant l’installation d’une benne de stockage de matériaux allée des Enfants
24-01-019 – Circulation et stationnement pendant installation d’une benne, 6-8 rue Hespérie
24-01-014 – Circulation et stationnement pendant création d’un bateau et d’un parking, 10 rue Gérard Philipe
24-01-011 – Circulation et stationnement pendant implantation branchement EP et EP, 81 av. du P.F. Mitterrand
24-01-008 – Circulation et stationnement pendant un déménagement allée François Villon
24-01-005 – Circulation et stationnement pendant création d’une chambre de comptage, route de Noisiel
24-01-004 – Circulation et stationnement pendant travaux de VRD pour la construction de logements, 7-8 rue Hespérie
24-01-003 – Organisation de l’enquête publique relative au projet de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme

23-12-536 – Circulation et stationnement pendant travaux de réparation sur fourreau Orange, 7-21 route de Lagny
23-12-535 – Circulation et stationnement pendant les travaux de pose de clôture route de Lagny, ZAC des Côteaux (RD10P)
23-12-534 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement de l’allée du Bief, cours de l’Arche-Guédon
23-12-533 –  Circulation et stationnement pendant les travaux sur le RD34A 1 avenue Jacques Prévert et de l’avenue de Lingenfeld
23-12-531 – Circulation et stationnement pendant les travaux de pose de clôture route de Lagny, ZAC des Côteaux (RD10P)
23-12-530 – Circulation et stationnement pendant les travaux de plantation square des Gradins
23-12-528 – Circulation et stationnement pendant manifestation ‘Banquet annuel des Retraités’, rue Quinconce et Gymnase Roger-Couderc
23-12-524 – Circulation et stationnement pendant plantations, square des Gradins (prolongation)
23-12-516 – Circulation et stationnement pendant travaux de raccordement, rue Hespérie
23-12-514 – Stationnement pendant déménagement, rue de l’Eau Vive
23-12-513 – Circulation et stationnement pendant élagage d’arbres, allée de la Clef Saint Pierre
23-12-512 – Circulation et stationnement pendant dépose d’une grue, 6-8 rue Hespérie
23-12-507 – Circulation et stationnement pendant la création d’une fresque artistique, sous le pont de l’avenue de Lingenfeld
23-12-496 – Circulation et stationnement pendant pose d’une benne, allée des Enfants
23-12-490 – Stationnement d’un camion, 11-13 rue de la Mare aux Marchais, 17 décembre 2023
23-12-489 – Stationnement pendant déménagement, place de l’Eglise, 15 décembre 2023
23-12-488 – Circulation et stationnement pendant ouverture de tranchée de raccordement, rue Hespérie
23-12-487 – Circulation et stationnement pendant travaux de marquage au Sol, rue du Perrier, Place de l’Eglise, Rue Charlie Chaplin
23-12-485 – Circulation et stationnement pendant réalisation de travaux sur le réseau électrique, 3 route de Lagny (RD10p)
23-12-484 – Déroulement de la manifestation ‘Fééries hivernales’, 15-16-17 décembre 2023
23-12-476 – Circulation et stationnement pendant la durée d’un branchement électrique souterrain au 4 rue de Chèvre
23-12-477 – Circulation et stationnement pendant la durée du déménagement au 5 bis rue de la République
23-12-474 – Circulation et stationnement pendant la création d’un branchement eau au 2 rue de la République
23-12-473 – Circulation et stationnement pendant les plantations square des gradins
23-12-470 – Circulation et stationnement pendant les travaux de mutation de transformateur du poste DP Tilleul
23-11-469 – Circulation et stationnement pendant la réfection de béton désactivé, 9 cours de l’Arche Guédon
23-11-468 – Circulation et stationnement pendant la pose de chambre TELECOM, route de Noisiel & 49 rue de Paris
23-11-466 – Circulation et stationnement du camion Milo Mobile, promenade du Belvédère au pied de l’escalier arc-en-ciel – Mission Locale PVM
23-11-463 – Circulation et stationnement pendant reprises ponctuelles de structures et revêtement, parc du Segrais
23-11-461 – Circulation et stationnement pendant la confection de massif pour mât d’éclairage de la RD10p et RD34a
23-11-458 – Circulation et stationnement pendant réouverture fouille de raccordement nouvelle ZAC BNP, cours de l’Arche Guédon
23-11-455 – Circulation et stationnement pendant reprises ponctuelles de structures et revêtement, parc du Segrais
23-11-454 – Circulation et stationnement pendant travaux de plantation, RD10p et RD34a
23-11-453 – Circulation et stationnement pendant la pose de clôture provisoire, 19-21 allée des Commerces, allée des Enfants, passage de la Mogotte
23-11-452 – Circulation et stationnement pendant reprises ponctuelles de structures et revêtement, parc du Segrais
23-11-451 – Circulation et stationnement pendant sondages géotechniques verticaux, rue de la République
23-11-450 – Circulation et stationnement pendant création d’une passerelle, RD10p face à la rue de Chèvre
23-11-449 – Circulation et stationnement pendant pose d’une benne, promenade du Belvédère
23-11-447 – Circulation et stationnement pendant travaux de tirage de câbles, chemin de la Grande Voirie, Avenue Président F. Mitterrand, rue de l’Orangerie, rond-point des Cantines
23-11-446 – Circulation et stationnement pendant la pose d’une benne, allée des Enfants
23-11-445 – Circulation et stationnement pendant la pose d’une clôture provisoire, 19-21 allée des Commerces
23-11-444 – Stationnement pendant déménagement, 10 rue de la Mare aux Marchais
23-11-443 – Stationnement pendant déménagement, 9 rue de Girvan
23-11-442 – Circulation et stationnement pendant travaux de raccordement, rue Hespérie
23-11-441 – Circulation et stationnement à l’occasion du concours Open street 2023
23-11-438 – Circulation et stationnement pendant la dépose d’une palissade et pose d’une clôture définitive, route de Lagny (RD10p)
23-10-437 – Circulation et stationnement pendant création d’un branchement EP, 24 chemin de la Petite Voirie
23-11-436 – Circulation et stationnement pendant travaux de requalification de la RD10p et RD34a
23-11-435 – Circulation et stationnement pendant travaux de plantation d’un massif, rue des Epinettes
23-11-434 – Circulation et stationnement pendant installation d’un chantier et de panneaux d’information, route de Torcy
23-11-433 – Circulation et stationnement pendant réfection des trottoirs en béton, rue Pierre Mendes France

24-02-051 – Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la commune de Torcy
24-01-015 – Stationnement du camion Milo Mobile, promenade du Belvédère au pied de l’escalier arc-en-ciel – Mission Locale PVM
24-01-009 – Circulation et stationnement pendant le diagnostic réseau assainissement sur diverses rues
24-01-006 – Autorisation d’installation d’une terrasse, bar-brasserie LE TRENTE-SIX, 36 rue de Paris
23-12-523 – Numérotation de voie, rue de la Fosse aux Loups
23-12-511 – Circulation et stationnement pendant les interventions de la société SPIE
23-12-510 – Circulation et stationnement pendant la maintenance des bornes escamotables par la société AMCO LES ESCAMOTABLES
23-12-504 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes sur les réseaux d’eau potable et assainissement
23-12-503 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes d’éclairage public
23-12-502 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien de la voirie
23-12-501 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien des espaces verts
23-12-500 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien de la voirie par les services techniques de la Ville de Torcy
23-12-499 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien des espaces verts par la société IDVERDE
23-12-498 – Circulation et stationnement d’un camion pour l’Office du tourisme mobile de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne
23-12-497 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien des espaces verts par l’association M2IE
23-12-481 – Circulation et stationnement durant les interventions d’entretien de la voirie par l’entreprise COLAS IDF Nord
23-11-456 – Circulation et stationnement, allée des Gradins
23-09-359 – Circulation et stationnement, allée des enfants
23-09-358 – Circulation et stationnement rue du Perrier
23-09-357 – Circulation et stationnement rue Gérard Philipe
23-08-312 – Horaires d’ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcoolisées
23-08-313 – Réglementation des activités constitutives de troubles à l’ordre public sur le domaine public de la commune
23-08-311 – Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la commune
23-06-233 – Circulation et stationnement pendant l’entretien des espaces verts par l’association M2IE
23-06-211 – Numérotation de voie – rue des Cornets – Parcelle BI 783
23-05-187 – Règlementation permanente réglementant la collecte des résidus ménagers
23-04-132 – Circulation et stationnement rue du Perrier (arrêté modifié le 11 avril 2023)
23-03-101 – Circulation et stationnement pendant travaux de raccordement, cours de l’Arche-Guédon
23-03-099 – Numérotation du 7 rue de Girvan
23-03-083 – Mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme
23-01-043 – Installation du comité social territorial commun 
23-01-040 – Construction d’un Établissement Recevant du Public
23-01-038 – Circulation et stationnement des véhicules pendant des interventions d’entretien des espaces verts pour le compte de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne
22-12-578 – Numérotation de voie – rue du Jeu de Paume – Parcelle BI282
22-11-551 – Numérotation de voie – rue Hespérie / allée Milleperthuis – Parcelle BD314
22-11-550 – Numérotation de voie – allée du Collège – Parcelle AC 129
21-09-343 – Collecte des résidus ménagers sur la Commune
22-12-581 – Installation d’une terrasse extérieure devant le Bar-Brasserie « Le Trente-Six »
22-12-573 – Circulation et stationnement pendant interventions de voirie d’agents de CA Paris Vallée de la Marne
22-12-572 – Circulation et stationnement de l’Office du Tourisme Mobile
22-12-571 – Circulation et stationnement pendant interventions des services techniques communaux
22-12-570 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société IDVERDE
22-12-569 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société SPIE
22-11-556 – Circulation et stationnement Rue Pierre Mendes France
22-11-551 – Numérotation de voie, rue Hespéride et allée Milleperthuis
22-11-550 – Numérotation de voie, allée du Collège
22-11-555 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-11-542 – Circulation et stationnement avenue de Lingenfeld
22-11-541 – Circulation et stationnement rue Pierre Mendès France
22-11-533 – Paris (rue de) modifié le 17 novembre 2022
22-11-532 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-10-493 – Délimitation du domaine public : chemin de la Petite Voirie
22-09-449 – Autorisation d’ouverture au public de l’établissement Résidence Les Opalines
22-09-443 – Circulation et stationnement, rue des Cornets (Modifié le 13 septembre 2022)
22-07-272-défense-exterieure-contre-incendie
22-07-271-Circulation-et-stationnement-rue-de-Paris
22-07-270-Circulation-Stationnement-rue-de-la-Mare-aux-Marchais
22-07-258 Arrêté Règlement des cimetières
AR-22-07-258 Règlement des cimetières de la commune de Torcy

2024

24-02-063 – Circulation et stationnement pendant les travaux de réalisation de génie civil avenue Jacques-Préver et avenue de Lingenfeld
24-02-058 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’un branchement électrique souterrain, ZAC-Coteaux, rue de Chèvre
24-02-057 – Circulation et stationnement pendant la mise en place de signalisation temporaire RD34a
24-02-054 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes des réseaux d’eau potable et d’assainissement de la Ville pour le compte de la CAPVM
24-02-047 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement qualitatif rue Hesperie
24-02-046 – Circulation et stationnement pendant les travaux sur le réseau  électrique route de Lagny (RD10p)
24-02-045 – Circulation et stationnement pendant la pose de clôture, route de Lagny, ZAC des Coteaux (RD10p)
24-02-043 – Circulation et stationnement pendant travaux de terrassement aéro-souterrain, rue de la Chapelle
24-02-042 – Circulation et stationnement pendant travaux d’aménagement, de l’allée des Enfants
24-02-040 – Circulation en contre-sens des véhicules de livraison, 5 allée des Enfants
24-02-039 – Stationnement pendant déménagement, 30 rue de Paris
24-02-038 – Circulation et stationnement pendant réalisation de génie civil, D34A1 avenue Jacques Prévert et avenue de Lingenfeld
24-02-035 – Circulation et stationnement pendant travaux de renouvellement d’un poste ENEDIS, 9 cours de l’Arche-Guédon
24-02-032 – Circulation et stationnement pendant renouvellement réseaux HTA, allée des Boules, rue des Épinettes, av. Lingenfeld, prom. du Gué Langlois

24-02-031 – Circulation et stationnement pendant aménagement qualitatif, assainissement et réseaux divers quartier de l’Arche-Guedon
24-02-029 – Circulation et stationnement durant la manifestation « Fête du sport » (22 juin 2024)
24-02-028 – Circulation et stationnement pendant la création d’une fresque sous le pont de Lingenfeld
24-01-026 – Circulation et stationnement pendant création d’une passerelle, RD10P face rue de Chèvre
24-01-025 – Circulation et stationnement pendant la mise en place de volets au 12 rue Pierre Mendès France
24-01-024 – Circulation et stationnement pendant les travaux de terrassement pour la société ENEDIS rue de Chèvre
24-01-023 – Stationnement d’un camion atelier 13 rue de la Louveterie
24-01-022 – Circulation et stationnement pendant la mise en place d’une nacelle au droit angle av Salvador Allende Av de Lingenfeld
24-01-020 – Circulation et stationnement pendant l’installation d’une benne de stockage de matériaux allée des Enfants
24-01-019 – Circulation et stationnement pendant installation d’une benne, 6-8 rue Hespérie
24-01-014 – Circulation et stationnement pendant création d’un bateau et d’un parking, 10 rue Gérard Philipe
24-01-011 – Circulation et stationnement pendant implantation branchement EP et EP, 81 av. du P.F. Mitterrand
24-01-008 – Circulation et stationnement pendant un déménagement allée François Villon
24-01-005 – Circulation et stationnement pendant création d’une chambre de comptage, route de Noisiel
24-01-004 – Circulation et stationnement pendant travaux de VRD pour la construction de logements, 7-8 rue Hespérie
24-01-003 – Organisation de l’enquête publique relative au projet de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme

2023

23-12-536 – Circulation et stationnement pendant travaux de réparation sur fourreau Orange, 7-21 route de Lagny
23-12-535 – Circulation et stationnement pendant les travaux de pose de clôture route de Lagny, ZAC des Côteaux (RD10P)
23-12-534 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement de l’allée du Bief, cours de l’Arche-Guédon
23-12-533 –  Circulation et stationnement pendant les travaux sur le RD34A 1 avenue Jacques Prévert et de l’avenue de Lingenfeld
23-12-531 – Circulation et stationnement pendant les travaux de pose de clôture route de Lagny, ZAC des Côteaux (RD10P)
23-12-530 – Circulation et stationnement pendant les travaux de plantation square des Gradins
23-12-528 – Circulation et stationnement pendant manifestation ‘Banquet annuel des Retraités’, rue Quinconce et Gymnase Roger-Couderc
23-12-524 – Circulation et stationnement pendant plantations, square des Gradins (prolongation)
23-12-516 – Circulation et stationnement pendant travaux de raccordement, rue Hespérie
23-12-514 – Stationnement pendant déménagement, rue de l’Eau Vive
23-12-513 – Circulation et stationnement pendant élagage d’arbres, allée de la Clef Saint Pierre
23-12-512 – Circulation et stationnement pendant dépose d’une grue, 6-8 rue Hespérie
23-12-507 – Circulation et stationnement pendant la création d’une fresque artistique, sous le pont de l’avenue de Lingenfeld
23-12-496 – Circulation et stationnement pendant pose d’une benne, allée des Enfants
23-12-490 – Stationnement d’un camion, 11-13 rue de la Mare aux Marchais, 17 décembre 2023
23-12-489 – Stationnement pendant déménagement, place de l’Eglise, 15 décembre 2023
23-12-488 – Circulation et stationnement pendant ouverture de tranchée de raccordement, rue Hespérie
23-12-487 – Circulation et stationnement pendant travaux de marquage au Sol, rue du Perrier, Place de l’Eglise, Rue Charlie Chaplin
23-12-485 – Circulation et stationnement pendant réalisation de travaux sur le réseau électrique, 3 route de Lagny (RD10p)
23-12-484 – Déroulement de la manifestation ‘Fééries hivernales’, 15-16-17 décembre 2023
23-12-476 – Circulation et stationnement pendant la durée d’un branchement électrique souterrain au 4 rue de Chèvre
23-12-477 – Circulation et stationnement pendant la durée du déménagement au 5 bis rue de la République
23-12-474 – Circulation et stationnement pendant la création d’un branchement eau au 2 rue de la République
23-12-473 – Circulation et stationnement pendant les plantations square des gradins
23-12-470 – Circulation et stationnement pendant les travaux de mutation de transformateur du poste DP Tilleul
23-11-469 – Circulation et stationnement pendant la réfection de béton désactivé, 9 cours de l’Arche Guédon
23-11-468 – Circulation et stationnement pendant la pose de chambre TELECOM, route de Noisiel & 49 rue de Paris
23-11-466 – Circulation et stationnement du camion Milo Mobile, promenade du Belvédère au pied de l’escalier arc-en-ciel – Mission Locale PVM
23-11-463 – Circulation et stationnement pendant reprises ponctuelles de structures et revêtement, parc du Segrais
23-11-461 – Circulation et stationnement pendant la confection de massif pour mât d’éclairage de la RD10p et RD34a
23-11-458 – Circulation et stationnement pendant réouverture fouille de raccordement nouvelle ZAC BNP, cours de l’Arche Guédon
23-11-455 – Circulation et stationnement pendant reprises ponctuelles de structures et revêtement, parc du Segrais
23-11-454 – Circulation et stationnement pendant travaux de plantation, RD10p et RD34a
23-11-453 – Circulation et stationnement pendant la pose de clôture provisoire, 19-21 allée des Commerces, allée des Enfants, passage de la Mogotte
23-11-452 – Circulation et stationnement pendant reprises ponctuelles de structures et revêtement, parc du Segrais
23-11-451 – Circulation et stationnement pendant sondages géotechniques verticaux, rue de la République
23-11-450 – Circulation et stationnement pendant création d’une passerelle, RD10p face à la rue de Chèvre
23-11-449 – Circulation et stationnement pendant pose d’une benne, promenade du Belvédère
23-11-447 – Circulation et stationnement pendant travaux de tirage de câbles, chemin de la Grande Voirie, Avenue Président F. Mitterrand, rue de l’Orangerie, rond-point des Cantines
23-11-446 – Circulation et stationnement pendant la pose d’une benne, allée des Enfants
23-11-445 – Circulation et stationnement pendant la pose d’une clôture provisoire, 19-21 allée des Commerces
23-11-444 – Stationnement pendant déménagement, 10 rue de la Mare aux Marchais
23-11-443 – Stationnement pendant déménagement, 9 rue de Girvan
23-11-442 – Circulation et stationnement pendant travaux de raccordement, rue Hespérie
23-11-441 – Circulation et stationnement à l’occasion du concours Open street 2023
23-11-438 – Circulation et stationnement pendant la dépose d’une palissade et pose d’une clôture définitive, route de Lagny (RD10p)
23-10-437 – Circulation et stationnement pendant création d’un branchement EP, 24 chemin de la Petite Voirie
23-11-436 – Circulation et stationnement pendant travaux de requalification de la RD10p et RD34a
23-11-435 – Circulation et stationnement pendant travaux de plantation d’un massif, rue des Epinettes
23-11-434 – Circulation et stationnement pendant installation d’un chantier et de panneaux d’information, route de Torcy
23-11-433 – Circulation et stationnement pendant réfection des trottoirs en béton, rue Pierre Mendes France

Arrêtés permanents

24-02-051 – Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la commune de Torcy
24-01-015 – Stationnement du camion Milo Mobile, promenade du Belvédère au pied de l’escalier arc-en-ciel – Mission Locale PVM
24-01-009 – Circulation et stationnement pendant le diagnostic réseau assainissement sur diverses rues
24-01-006 – Autorisation d’installation d’une terrasse, bar-brasserie LE TRENTE-SIX, 36 rue de Paris
23-12-523 – Numérotation de voie, rue de la Fosse aux Loups
23-12-511 – Circulation et stationnement pendant les interventions de la société SPIE
23-12-510 – Circulation et stationnement pendant la maintenance des bornes escamotables par la société AMCO LES ESCAMOTABLES
23-12-504 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes sur les réseaux d’eau potable et assainissement
23-12-503 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes d’éclairage public
23-12-502 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien de la voirie
23-12-501 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien des espaces verts
23-12-500 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien de la voirie par les services techniques de la Ville de Torcy
23-12-499 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien des espaces verts par la société IDVERDE
23-12-498 – Circulation et stationnement d’un camion pour l’Office du tourisme mobile de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne
23-12-497 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien des espaces verts par l’association M2IE
23-12-481 – Circulation et stationnement durant les interventions d’entretien de la voirie par l’entreprise COLAS IDF Nord
23-11-456 – Circulation et stationnement, allée des Gradins
23-09-359 – Circulation et stationnement, allée des enfants
23-09-358 – Circulation et stationnement rue du Perrier
23-09-357 – Circulation et stationnement rue Gérard Philipe
23-08-312 – Horaires d’ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcoolisées
23-08-313 – Réglementation des activités constitutives de troubles à l’ordre public sur le domaine public de la commune
23-08-311 – Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la commune
23-06-233 – Circulation et stationnement pendant l’entretien des espaces verts par l’association M2IE
23-06-211 – Numérotation de voie – rue des Cornets – Parcelle BI 783
23-05-187 – Règlementation permanente réglementant la collecte des résidus ménagers
23-04-132 – Circulation et stationnement rue du Perrier (arrêté modifié le 11 avril 2023)
23-03-101 – Circulation et stationnement pendant travaux de raccordement, cours de l’Arche-Guédon
23-03-099 – Numérotation du 7 rue de Girvan
23-03-083 – Mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme
23-01-043 – Installation du comité social territorial commun 
23-01-040 – Construction d’un Établissement Recevant du Public
23-01-038 – Circulation et stationnement des véhicules pendant des interventions d’entretien des espaces verts pour le compte de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne
22-12-578 – Numérotation de voie – rue du Jeu de Paume – Parcelle BI282
22-11-551 – Numérotation de voie – rue Hespérie / allée Milleperthuis – Parcelle BD314
22-11-550 – Numérotation de voie – allée du Collège – Parcelle AC 129
21-09-343 – Collecte des résidus ménagers sur la Commune
22-12-581 – Installation d’une terrasse extérieure devant le Bar-Brasserie « Le Trente-Six »
22-12-573 – Circulation et stationnement pendant interventions de voirie d’agents de CA Paris Vallée de la Marne
22-12-572 – Circulation et stationnement de l’Office du Tourisme Mobile
22-12-571 – Circulation et stationnement pendant interventions des services techniques communaux
22-12-570 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société IDVERDE
22-12-569 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société SPIE
22-11-556 – Circulation et stationnement Rue Pierre Mendes France
22-11-551 – Numérotation de voie, rue Hespéride et allée Milleperthuis
22-11-550 – Numérotation de voie, allée du Collège
22-11-555 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-11-542 – Circulation et stationnement avenue de Lingenfeld
22-11-541 – Circulation et stationnement rue Pierre Mendès France
22-11-533 – Paris (rue de) modifié le 17 novembre 2022
22-11-532 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-10-493 – Délimitation du domaine public : chemin de la Petite Voirie
22-09-449 – Autorisation d’ouverture au public de l’établissement Résidence Les Opalines
22-09-443 – Circulation et stationnement, rue des Cornets (Modifié le 13 septembre 2022)
22-07-272-défense-exterieure-contre-incendie
22-07-271-Circulation-et-stationnement-rue-de-Paris
22-07-270-Circulation-Stationnement-rue-de-la-Mare-aux-Marchais
22-07-258 Arrêté Règlement des cimetières
AR-22-07-258 Règlement des cimetières de la commune de Torcy