Le Plan d’Occupation des Sols (POS) est un document règlementaire local qui détermine les orientations d’aménagement et d’urbanisme et fixe les règles d’utilisation du sol, notamment en termes de constructions. Il traduit la volonté de la commune en terme d’aménagement des espaces publics et privés, d’organisation du bâti et de la répartition des équipements.
Tout aménagement des espaces privés comme publics doit être porté à la connaissance de tous et être conforme aux règles du POS.
Télécharger :
- Plan de délimitation du POS et des Zones d’Aménagement Concertées (ZAC)
- Règlement de la ZAC de Champs – Noisiel – Torcy
- Règlement de la ZAC des Charmettes
- Règlement de la ZAI de Torcy
- Titre III ZAI de Torcy
- Règlement des Coteaux de Maubuée
- Règlement de la ZAC du Chemin de Croissy
- Plan de zonage du POS
- Plan de zonage ZAC des Charmettes
- Plan de zonage ZAC des Coteaux de Maubuée
- Plan de zonage ZAC du chemin de Croissy
- Plan de zonage ZAC-Champs-Noisiel-Torcy
- Plan de zonage ZAI-PAZ-1
- Plan de zonage ZAI-PAZ-2
- Plan de zonage ZAI-PAZ 3
- Plan de zonage ZAI-PAZ-5
- Règlement POS zone UPMb
