jeudi 21 mars - 18h30 - 19h30

Ordre du jour : 

• Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 31 janvier 2019.
• Personnel :
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal.
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe Le Nautil.
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe assainissement secteur « Marne et Chantereine ».
  • Modification des conditions de recrutement d’un chargé de mission immobilier d’entreprises.

• Habitat : 
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à la SA HLM CDC HABITAT SOCIAL (anciennement OSICA) pour l’avenant de réaménagement n°85497.
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à ANTIN RESIDENCES pour l’avenant de réaménagement n°81923.
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à ESSONNE HABITAT pour l’acquisition de 126 logements PLA des résidences Les Saules I et II à Roissy-en-Brie. 
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à CDC HABITAT SOCIAL (EFIDIS) pour l’acquisition en VEFA de 68 logements PLAI/PLUS/PLS sis avenue des Chardons à Pontault-Combault.
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à l’Association pour la Gestion d’œuvres Sociales (AGOS) pour la réhabilitation de l’EHPAD de Malnoue à Emerainville.
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à l’Association pour la Gestion d’œuvres Sociales (AGOS) pour l’extension de l’EHPAD de Malnoue à Emerainville.

• Domaine contractuel  : Transports et grand Paris
  Aménagement du pôle gare de Vaires-Torcy : convention d’occupation temporaire du domaine d’Ile-de-France Mobilités (entre Ile de France Mobilités et la communauté d’agglomération PVM) pour l’aménagement d’un local conducteurs.

• Marchés publics :
  • Sport – Tourisme – Loisirs : Crédit-bail de matériel sportif cardiovasculaire pour l’espace Forme de l’équipement sportif Le Nautil – Autorisation donnée au Président à passer et signer le marché.
  • Transports et Grand Paris : Gestion de la gare routière de Vaires-Torcy – Lancement de la procédure du marché public et autorisation donnée au Président à passer et signer le marché.

Examen de l’ordre du jour et des dossiers du Conseil communautaire du 04 avril 2019.

Infos pratiques

Tarif :

Lieu : Hôtel d'agglomération

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