jeudi 8 octobre - 18h30 - 19h30

Ordre du jour : 

• Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 28 janvier 2020.
• Personnel :
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal.
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe Restaurant communautaire.
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe des activités aquatiques intercommunales.

• Habitat : 
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à 3F Seine et Marne pour l’opération d’acquisition-amélioration de 149 logements (60 PLUS / 45 PLAI / 44 PLS) sise 1 à 4 place de la Frênaie et 1 à 3 Villa de la Frênaie à Roissy en Brie.
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à Vilogia pour l’acquisition en VEFA de 132 logements (53 PLUS/40 PLAI/ 39 PLS) sise 111 rue de la Libération à Pontault-Combault.
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à Vilogia pour l’acquisition en VEFA de 106 logements PLS – Angle boulevards Copernic et Archimède à Champs-sur-Marne.
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à CDC Habitat (ex. OSICA) pour l’acquisition en VEFA de 112 logements locatifs sociaux (45 PLUS, 34 PLAI et 33 PLS) sise boulevard de la Malibran à Roissy-en-Brie.
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à CDC Habitat pour l’opération d’acquisition-amélioration de 50 logements locatifs sociaux (50 PLA Ordinaire) – 7-9 boulevard Camille Saint Saëns à Lognes.
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à CDC Habitat pour l’opération de réhabilitation de 30 logements locatifs sociaux (30 PLA) – 5 boulevard Camille Saint Saëns à Lognes.
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à MC HABITAT pour l’acquisition-amélioration de 3 logements PLS – rue Victor Hugo à Torcy.

• Services publics locaux :
  • Développement économique :
    • ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne – Compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour l’année 2019.
    • ZAC de la Tuilerie à Chelles – Compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour l’année 2019.
  • Communication :
    • Rapport d’activité 2019 du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l’Est Parisien (SYMVEP).

Examen de l’ordre du jour et des dossiers du Conseil communautaire du 15 octobre 2020.

Infos pratiques

Tarif :

Lieu : Hôtel d'agglomération

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